Le propriétaire, SMRT.BIO, met tout en œuvre pour que son site web soit exact et à jour. Toutefois, il n'offre aucune garantie à cet égard. L'utilisation du site se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Son contenu est uniquement informatif et ne saurait se substituer à un avis d'expert, notamment pour des situations particulières. En cas de problème, veuillez consulter votre conseiller juridique, fiscal ou financier.

Ce site web a pour seul but de fournir un outil pour améliorer les compétences des individus, accompagner les organisations dans leur politique de ressources humaines et soutenir l'entrepreneuriat. En aucun cas, le propriétaire, son personnel et/ou les sociétés associées ne peuvent être tenus responsables de l'utilisation des informations publiées et des documents proposés. L'utilisation se fait entièrement à vos risques et périls. Les documents mis à disposition sur ce site web sont fournis à titre indicatif uniquement et ne sauraient être considérés comme exhaustifs et/ou exacts.

SMRT.BIO utilise également les sources externes les plus récentes et réputées fiables. Actuellement, un grand nombre de données sont traitées et traduites à l'aide des outils fournis afin de générer des services et des recommandations pour les utilisateurs du site web, ainsi que des outils et, par conséquent, des produits/services. Les services et conseils proposés par SMRT.BIO s'appuient sur ses propres sources et des sources publiques, et sont conformes aux principes directeurs de l'OCDE et aux Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme.

Les informations fournies et décrites dans la base de données sous-jacente proviennent de nos propres sources et de données publiques, lesquelles font l'objet d'un contrôle de fiabilité avant leur utilisation. SMRT.BIO, propriétaire du site web et des outils, ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des informations et des données utilisées, ni leur fiabilité. SMRT.BIO, ses partenaires et ses représentants ne garantissent cependant ni l'exactitude, ni la précision, ni l'exhaustivité des informations traitées ou de la formulation employée. La base de données est constamment mise à jour. Si vous connaissez des sources (sites web, rapports) intéressantes ou qu'il est essentiel d'enregistrer dans notre base de données, veuillez nous en informer à l'adresse hello@smrt.bio. La méthode de vérification de la fiabilité des sources est disponible à cette même adresse.

Toute personne physique ou morale, entreprise ou organisation, est tenue de respecter les lois et réglementations locales des pays où elle exerce ses activités. En l'absence de lois locales, en cas d'insuffisance ou de non-respect de celles-ci, les directives internationales, telles que les Principes directeurs de l'OCDE et les conventions de l'OIT, font foi. Cela signifie que, malgré la législation en vigueur dans un pays donné, des problèmes peuvent survenir. Par ailleurs, le site web et les outils proposés ne fournissent aucune information sur l'existence ou l'absence de lois et réglementations locales. La disponibilité d'informations pertinentes dépend également du contexte local et des conditions du marché.

Les informations fournies sur le site web ne sont peut-être pas (encore) disponibles pour tous les pays. Dans certains cas, il se peut qu'aucune source appropriée pour décrire un développement ou une circonstance particulière n'ait encore été trouvée ou identifiée. De plus, SMRT.BIO n'évalue ni n'indique la gravité d'un manque de compétences ou d'esprit d'entreprise constaté, ni la probabilité que ce manque se produise dans le cadre d'un projet commercial spécifique. En tant que personne physique ou morale, vous êtes responsable de

1. l'interprétation des résultats des informations utilisées dans le cadre des activités de votre entreprise ; et
2. la formulation et la mise en œuvre de mesures appropriées en matière de recherche, de politique de relations humaines ou de développement de l'entrepreneuriat.

L'utilisation du site web et de l'outil est volontaire et repose en principe sur un accord légal. Les partenaires ou leurs représentants déclinent toute responsabilité pour les dommages résultant de l'utilisation du site web et/ou de l'outil, ainsi que pour tout dysfonctionnement de ceux-ci. Le propriétaire décline toute responsabilité concernant les liens vers des sites web, des panneaux d'affichage publics, des forums, des groupes de discussion, des messageries instantanées et autres services similaires qui ne relèvent pas de sa responsabilité.

Si vous utilisez des informations provenant de SMRT.BIO, par exemple dans votre rapport annuel, veuillez inclure SMRT.BIO dans vos références.

Copyright © SMRT.BIO 2025